I. Généralités

1. Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent à toute utilisation, par des personnes physiques ou morales, du site internet [insérer le lien du site : https://__________], ci-après nommé « [nom du programme / de la marque] », marque de [nom de l’entreprise ou auto-entrepreneur].

Ce document s’applique, sans restriction ni réserve, à toutes les utilisations du site en France et à l’étranger.

Aucune condition particulière ne peut, sauf exception formelle écrite et signée par les personnes concernées, prévaloir contre les présentes conditions.

Toute utilisation du Site implique que l’Utilisateur ait pris connaissance des présentes conditions générales et qu’il y adhère sans réserve.

2. Définitions / Lexique

• Contenu : Informations contenues sur le Site et destinées aux Utilisateurs ayant souscrit à une Offre.

• Commande : Tout achat d’un produit ou service proposé sur le Site.

• Données à caractère personnel : Ensemble des informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable.

• Espace personnel : Compte individuel donnant accès aux contenus.

• [Nom de l’entreprise / marque] : Société ou auto-entrepreneur responsable du Site.

• Offre : Ensemble des produits ou services disponibles sur le Site.

• Plateforme / Site : [URL du site]

• Utilisateur : Toute personne visitant le Site ou souscrivant à une Offre.

3. Identification de l’entreprise

Dénomination : [Nom de l’entreprise ou auto-entrepreneur]
Adresse : [Adresse postale complète]
Pays : [Pays]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]
Site web : [URL du site]
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur – ex : Systeme.io]

4. Objet

[Nom du programme / marque], marque de [nom de l’entreprise], propose des produits et services destinés à [description de la clientèle ou du public cible, ex : “entrepreneurs souhaitant développer leur activité en ligne”].
Ces produits incluent [formations / accompagnements / ressources] disponibles via le Site.
L’entreprise peut faire appel à des prestataires extérieurs, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.

5. Les Offres et Garanties

5.1 [Nom de la formation 1]

• Prix : [ex : 6,70 € paiement unique]

• Contenu : [ex : Accès complet à la formation + bonus]

• Garantie : [ex : Satisfait ou remboursé 14 jours]

• Procédure de remboursement : Envoyer un e-mail à [adresse e-mail support].

• Délai de traitement : [ex : 3 à 5 jours ouvrables]

5.2 [Nom de la formation 2 ou version VIP]

• Prix : [ex : 26,70 € paiement unique]

• Contenu : [détail des bonus inclus]

• Garantie : [préciser]

5.3 [Order Bump – nom de l’offre complémentaire]

• Prix : [ex : 37 €]

• Contenu : [détail des ressources supplémentaires]

• Garantie : [préciser]

5.4 [Upsell 1 – nom du programme ou abonnement]

• Essai gratuit : [ex : 7 jours]

• Abonnement : [ex : 97 €/mois, renouvellement automatique]

• Conditions de résiliation : Résiliation à tout moment par e-mail à [adresse e-mail].

• Remboursement : [ex : non applicable / selon conditions précisées]

5.5 [Upsell 2 – nom de la formation complémentaire]

• Prix : [ex : 97 €]

• Contenu : [détail]

• Garantie : [ex : aucune garantie de remboursement]

6. Tarifs

Les prix pratiqués par [Nom du site ou de la marque] sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), et sont ceux en vigueur au jour de la commande.

7. Modalités de paiement

Les paiements s’effectuent exclusivement par carte bancaire via [nom du processeur de paiement – ex : Stripe].
Les paiements récurrents (abonnements) feront l’objet de prélèvements automatiques selon la fréquence indiquée au moment de la commande.
En cas d’échec de prélèvement, plusieurs tentatives seront effectuées avant la suspension des accès.

8. Annulation, remboursement et résiliation

Les modalités de remboursement sont précisées dans la section “Offres et Garanties”.
Les abonnements peuvent être résiliés à tout moment par e-mail à [adresse e-mail de contact].
Les remboursements hors période de garantie ne seront pas acceptés.

9. Protection des données personnelles

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données conformément à la législation en vigueur.
Toute demande doit être adressée par e-mail à [adresse e-mail] ou par courrier à [adresse postale complète].

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, formations, textes, visuels et supports sont la propriété exclusive de [nom de l’entreprise].
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est strictement interdite.

11. Responsabilité

L’entreprise s’engage à fournir un service de qualité, sans toutefois garantir une disponibilité permanente du Site.
Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de panne, erreur de manipulation de l’Utilisateur ou cas de force majeure.

12. Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques dont l’exécution a commencé avec l’accord du consommateur.

13. Force majeure

Aucune des parties ne sera tenue responsable en cas de force majeure empêchant l’exécution des obligations contractuelles.

14. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit [français / belge / suisse / autre].
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du [lieu du siège social / tribunal compétent].

II. Conditions d’Utilisation du Site

• L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas usurper l’identité d’un tiers.

• Il est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants.

• Toute violation des règles peut entraîner la suppression immédiate de son accès.

III. Données techniques et hébergement

• Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur, ex : Systeme.io].

• En cas de dysfonctionnement, l’entreprise s’engage à rétablir le service dans un délai raisonnable.

• Le processeur de paiement utilisé est [Stripe / PayPal / autre], dont les conditions s’appliquent aux transactions.